Mentions légales

Le site internet accessible par l’URL suivante : www.avantgardefoundation.com est édité par :

Avant-Garde Foundation, Fonds de dotation, dont le siège social se situe 13, rue de la Bûcherie – 75005 Paris, immatriculée sous le numéro SIREN : 924 094 717 et  SIRET : 924 094 717 00015, (ci-après « AVANT-GARDE FOUNDATION »).

Responsable de la rédaction et de la publication : M. Yannick Biyong

Téléphone: [-]

Courriel de contact : contact@avantgardefoundation.com

Le site web est hébergé sur les serveurs localisés en France.

Hébergeur: OVH – OVH Cloud Graveline, Route de la Ferme Masson – ZI les Huttes – 59820 GRAVELINE  tel.  0972 10 10 07– site internet : www.ovhcloud.com

Conception et développement du Site : Agence Bouskul

Propriété intellectuelle

La marque AVANT-GARDE FOUNDATION figurant sur ce site est une marque déposée.

L'affichage de la marque sur ce site ne confère en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque de cette marque. Elle ne peut donc être utilisée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon. Aucun autre droit que celui de visiter ce site n'est accordé à quiconque. En particulier, la mise en ligne de ce site n'entraîne pas de licence d'utilisation des marques mentionnées ci-dessus.

Conformément au Code de la propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que tous les éléments de ce site web (mise en forme, textes, photographies, illustrations, logos, icônes, programmes, fichiers téléchargeables, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de AVANT-GARDE FOUNDATION . Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les traités internationaux relatifs aux droits d'auteur et au copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. La présentation d'une page de ce site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing) est notamment interdite.

De même, la pratique consistant à appeler un des éléments de ce site dans une page web n'appartenant pas au site (in-line linking) est strictement interdite. La mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil de ce site nécessite l'accord préalable de AVANT-GARDE FOUNDATION . Cet accord peut notamment être obtenu en adressant une demande par courrier électronique au webmestre du site à l'adresse e-mail suivante : contact@avantgardefoundation.com

L'utilisation du contenu de ce site en violation des termes de la présente licence peut constituer une contrefaçon, punie conformément aux articlesL335-2 et L716-9 du Code de la propriété intellectuelle, par trois ans d'emprisonnement et une amende de 300 000 euros.

Pour une visualisation optimale de ce site, nous recommandons l'utilisation des navigateurs Chrome ou Mozilla Firefox. Certains contenus de ce site sont disponibles en téléchargement au format Adobe Acrobat (fichiers avec l'extension .pdf).

Politique de Confidentialité et gestion des données personnelles

AVANT-GARDE FOUNDATION attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique de confidentialité informe l’utilisateur et visiteur du Site et comment nous utilisons les cookies sur notre site.

Utilisation des Cookies

Notre Site intègre des cookies internes et tiers afin d’améliorer sa navigation et son contenu. Ils permettent aussi de nous fournir des informations sur la façon dont le site est utilisé afin d’assurer sa mise à jour, sa pertinence et l’absence de bugs. La majorité des cookies utilisée sur notre site est indispensable à son fonctionnement. Ces cookies peuvent améliorer la performance et apporter des fonctionnalités complémentaires.

Types de Cookies Utilisés :

• Cookies Essentiels : nécessaires au bon fonctionnement du site.

• Cookies Analytiques : utilisés pour collecter des données de visite et analyser l'utilisation du site.

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.

D’autres Cookies permettent un meilleur ciblage afin d’améliorer votre expérience d’utilisation. Ils collectent par exemple vos habitudes de navigations pour mieux cibler les contenus proposés.

Les cookies publicitaires collectent des informations vous concernant pour afficher des publicités adaptées à vos centres d'intérêt sur le site de la marque et sur des sites tiers. Dans certains cas, l’acceptation de ces cookies implique l'envoi de vos données personnelles (votre nom, votre prénom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse email) hachées en SHA256 afin d’en respecter la confidentialité. Si vous désactivez ces cookies, vous risquez de voir apparaître des publicités moins pertinentes.

Pour obtenir plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité et notre politique d'utilisation des cookies.

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. À tout moment, vous pouvez exprimer et modifier vos souhaits en matière de cookies, via la section « Aide » de la barre d'outils de votre navigateur. Celle-ci vous indique comment refuser les nouveaux "cookies", obtenir un message qui vous signale leur réception ou encore comment les désactiver.

Vous pouvez également effacer les cookies manuellement.

Vous pouvez consulter les conseils de la CNIL pour bloquer les cookies tiers en suivant le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Vous pouvez également, à tout moment, modifier vos préférences en vous rendant sur les "Paramètres des Cookies” au bas de page de notre Site.

Droits des Utilisateurs

Conformément à la réglementation sur la protection des données, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir confirmation que vos données sont traitées et accéder à ces données.

• Droit de rectification : corriger les données inexactes ou incomplètes.

• Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données personnelles.

• Droit à la limitation du traitement : restreindre le traitement de vos données dans certains cas.

• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé.

• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Pour exercer vos droits concernant les données collectées, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@avantgardefoundation.com et par courrier à l’adresse suivante : Avant-Garde Foundation, fonds de dotation – 13 rue de la Bûcherie -  75005Paris.

Sécurité des Données

AVANT-GARDE FOUNDATION met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre l'accès non autorisé, la perte, la destruction ou l’altération.

Contact

Pour toute question concernant la présente politique de confidentialité, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :contact@avantgardefoundation.com

Modifications de la Politique de Confidentialité

AVANT-GARDE FOUNDATION se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité. Toute modification sera publiée sur cette page et, si nécessaire, vous sera notifiée par email.

Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez nous contacter, par téléphone +33(0) [-], par courriel : contact@avantgardefoundation.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : Avant-Garde Foundation, fonds de dotation – 13 rue de la Bûcherie -  75005Paris

En cas de désaccord sur notre politique de confidentialité et de gestion des données personnelles, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : 3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07. Site internet CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

Nous vous informons également de l’existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire accessible depuis l’URL suivante : https://www.bloctel.gouv.fr/.